Informations légales - Conditions de Ventes
Informations légales – Conditions de Ventes
Informations Légales
Identité
Le site ——– (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société ——-, société anonyme de droit —– au capital social de EUR ——, dont le siège social est situé ——————————————-, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de ————————— sous le numéro ———————–
Représentants légaux :———————————
Président du conseil de surveillance : ————
Numéro de TVA intra-communautaire: —————–.
N° d´identification fiscal: ——————–
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Hébergeur
L’Hébergement du Site est assuré par :
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Directeur de publication: —————–
Propriété intellectuelle
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